PROPRIÉTAIRE
Propriétaire du site :
Cours Hôtelier Besançon
Siret : xxx xxx xxx xxxxx
TVA intercommunautaire : FRxxxxxxxxxxxxxxxxxxx
Siege Social :
98 GRANDE RUE / 25000 BESANCON
|
|
Création du site internet et hébergement
Amenothès Conception – Création de sites Internet
11 rue Christiaan Huygens
25000 Besancon
Loi informatique et libertés
Conformément a la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, nous vous informons que vous disposez d’un droit d’acces, de modification, de rectification et de suppression de votre contribution. Pour cela, écrivez au siege de la société. Formulaire de contact Les informations recueillies aupres des personnes par le biais du formulaire de contact ne sauraient etre divulguées a des personnes autres que celles composant notre collectivité.
|
|
Toutefois, tel que l’exige la loi Informatique et Libertés nous vous informons que vos réponses sont facultatives et que le défaut de réponse n’entraînera aucune conséquence particuliere. Néanmoins, vos réponses doivent etre suffisantes pour nous permettre de traîter l’information.
Contrefaçon
Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d'autres fins sur un quelconque support est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Les informations contenues dans ce service sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.
|
|
